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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX
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GRAINE DE JARDINIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAINE DE JARDINIER
ETS DEVAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3100060
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2021

Présentation de la marque GRAINE DE JARDINIER

Déposée le 14 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINE DE JARDINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX domicilié(e) Zone Industrielle de la Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 506 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRAINE DE JARDINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINE DE JARDINIER est expirée depuis le 14 mai 2021.

ETS DEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOMAHAWK , ALL TIME , ACTI'GRIF , TARABATE , GREEN FLAM , JAD , TORPILLE , JAD , JAD JARDIN


ETS DEVAUX, Société Anonyme - Zone Industrielle de la Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY - France - SIREN 963506548


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2010 n°2458563 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28

Outils de jardin entraînés manuellement. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), plantes et fleurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.